Kokopelli et le catalogue officiel des semences… C’était une protection pour les agriculteurs contre les marchands malhonnêtes. Et si le système se retournait aujourd’hui contre les paysans eux-mêmes ? Une menace pour la biodiversité au nom de la biopiraterie et des multinationales.
Ca se passe en France, en 2005. Devant le tribunal de grande instance de Nancy, la Société Graines Baumaux, un grand semencier, attaque l’association Kokopelli. La raison officielle : concurrence déloyale. Cette dernière distribue alors 1500 semences potagères issues de variétés anciennes, paysannes ou rares dans le but de faire vivre la biodiversité agricole… Une entrave à la loi européenne qui interdit la commercialisation de variétés non enregistrées dans le catalogue officiel des semences. Qu’à cela ne tienne, l’association –déjà poursuivie par l’Etat français pour non respect de la législation- décide à son tour d’accuser l’industrie semencière d’avoir organisé ce cadre réglementaire pour limiter le choix des agriculteurs aux semences hybrides, productives et formatées.
Deux ans plus tard, une première sentence tombe : 10.000 euros d’amende. Pas suffisant pour décourager l’association qui saisit le Cour de justice de l’Union européenne afin de vérifier la légalité de la réglementation sur la commercialisation des semences. En janvier 2012, victoire. L’avocate générale de la Cour donne raison à Kokopelli, estimant le droit européen responsable de la perte de biodiversité (évaluée aujourd’hui à près de 75 % par la FAO).
Malgré cet aveu supérieur, la Cour de grande instance, a, elle, estimé qu’aucune des directives incriminées ne pouvait être invalidée. Son argumentation : "il convient d’assurer une productivité agricole accrue. Les semences commercialisées dans le marché intérieur doivent fournir les garanties nécessaires pour une utilisation optimale des ressources agricoles. Il s’agit aussi de minimiser les risques d’utilisation de semences nuisibles". En somme : renforcer la productivité, toujours elles ! "La biodiversité peut donc être valablement sacrifiée sur l’autel de la productivité", répond Kokopelli.
L’histoire est française mais qu’en est-il chez nous ? Alors que quelques-uns tremblaient déjà, qu’on se rassure, les échanges entre particuliers ne sont pas visés par ces réglementations. Les problèmes peuvent par contre apparaître dès la commercialisation de semences. Pour être vendue, toute graine doit être inscrite dans le catalogue officiel. Certaines peuvent même être protégées par certificats d’obtention végétale. En Wallonie, le traitement au cas par cas est effectué, laissant la porte ouverte à l’entrée de variétés anciennes dans le catalogue.
Mais la réflexion va plus loin. La Commission européenne prépare en effet la réforme de la réglementation sur les semences et donc la question des brevets. Ceux-ci ne sont ni plus ni moins déposés par les géants industriels à partir des caractères agronomiques des plantes. Résultat : le marché européen des semences potagères est dans les mains de quelques firmes seulement dont un quart dans celles de Monsanto… "Cette dérive entraine une augmentation des prix pour les agriculteurs, une réduction du choix des consommateurs et un impact négatif sur l’agro-diversité", affirme la coalition "No patent on seeds" dans sa lettre ouverte envoyée à la Commission et au Parlement européens.
Intéressé par le sujet ? La thématique sera au cœur du salon Valériane, du 31 août au 2 septembre à Namur: www.valeriane.be
Article rédigé par Fanny
Des platanes aux marronniers, elles luttent avec constance. Marion Lemesre et Jacqueline Rousseaux, deux députées MR, ont fait de la sauvegarde des arbres bruxellois l’un de leurs fers de lance. "Les massacres des grandes plantations d’alignement sont systématiques lors de chaque nouveau chantier initié par la STIB. Les racines sont incessamment tranchées à la disqueuse ou coupées à la bêche de terrassier", dénonce Marion Lemesre. Quelques années plus tard, les arbres ainsi atteints s’éteignent et chutent… provoquant parfois des accidents et des blessés, comme ce fut le cas au Parc Léopold en 2002. A deux, elles sont les auteurs de la résolution visant la protection du patrimoine arboré bruxellois déposée en 2007 et redéposée en 2009.
Pour démontrer concrètement que cet accès se doit d’être solidaire, un pavillon urbain à eau potable alimenté par l’eau de pluie a spécialement été créé. "Nous croyons que la purification, la gestion, l'utilisation et la réutilisation de l'eau peuvent devenir durable uniquement si elles sont intégrées dans des réseaux caractérisés par la proximité et la solidarité", poursuivent-ils.
